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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE
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Brocéliande
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brocéliande
BROCELIANDE SA

Numéro de dépôt :
97707682
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2017

Présentation de la marque Brocéliande

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Brocéliande »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brocéliande est expirée depuis le 1 décembre 2017.

BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : DE QUEL VILLAGE VIENT VOTRE FAMILLE? , EN FAIM BIO , DISPLAY , OSEZ LA VIE BIO , PARIS-RACINES , DE QUEL VILLAGE VIENT VOTRE NOM ? , EmbTec World , LES ECOBIO , OVEZ LA VIE BIO


BROCELIANDE SA - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353080 - Publication au BOPI 2007-10-12

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.